Quelles sont les formalités douanières à accomplir pour un déménagement à l’étranger ?

Quand on déménage à l’étranger, il faut parfois s’acquitter de certaines formalités douanières. L’équipe de T2M fait le point sur ce sujet complexe.

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Organiser un déménagement international n’implique pas uniquement de préparer ses cartons et de s’installer à l’étranger pour quelques mois ou années. De nombreuses démarches administratives et également douanières doivent être accomplies : c’est la loi.

Mais il est parfois difficile de s’y retrouver. C’est pourquoi, nous vous proposons de faire le point sur les formalités douanières dans le cadre d’un déménagement vers un autre pays que la France.

Quelle déclaration à la douane française quand on déménage à l’étranger ?

D’ici quelques semaines, vous allez quitter la France pour travailler à l’étranger pour un temps indéterminé ? Vous vous demandez si vous allez devoir faire une déclaration à la douane française au moment de votre départ ? Ce n’est pas nécessaire ! Quand on sait à quel point l’organisation d’un déménagement à l’étranger est chronophage, c’est une très bonne nouvelle.

Attention, il existe tout de même quelques cas particuliers. Si vous voulez quitter la France en emportant une arme, une œuvre d’art, de l’or, des métaux précieux ou une espèce de la faune et de la flore sauvage avec vous, vous devrez tout de même le déclarer auprès de la douane française grâce à une déclaration d’exportation.

À chaque pays ses formalités douanières

C’est en arrivant dans votre pays d’accueil que vous allez devoir procéder à des formalités douanières. Mais attention, d’un pays à l’autre, les documents à fournir et plus généralement les démarches à accomplir peuvent être très différentes.

Faisons le point sur les formalités douanières en vigueur dans quelques pays :

Si vous déménagez vers un état membre de l’Union Européenne, vous n’aurez pas de formalités douanières à vous acquitter ;
Si vous déménagez aux USA, vous devrez fournir à la douane : une copie de votre passeport, l’inventaire de vos effets valorisés en français et en anglais ainsi qu’une demande d’admission en franchise. La déclaration de vos effets personnels et une déclaration supplémentaire pour les effets personnels non-accompagnés peuvent également être des documents à fournir selon votre situation personnelle.
Si vous déménagez en Suisse, différents documents vont vous être demandés à la douane : la copie d’une pièce d’identité, la liste complète de vos biens importés, le formulaire pour l’importation en franchise de vos biens, un document certifiant que les autorités françaises ont été prévenues de votre départ, un titre de séjour suisse ou document attestant d’un transfert de domicile, la preuve de l’achat ou de la location d’un logement ainsi qu’un permis de circulation étranger ou certificat d’immatriculation si vous déménagez avec un véhicule.

Bien évidemment, ce ne sont que quelques exemples. Pour votre déménagement vers un autre pays, renseignez-vous auprès de l’ambassade de votre pays de destination.

Aussi, le site officiel des Douanes et des droits indirects met à disposition des Français, un mini-guide pour déménager à l’étranger, en fonction de votre situation professionnelle ou de votre statut, ainsi qu’une plateforme téléphonique (Douane Infos Service) pour obtenir des renseignements dans le cas de situations personnelles très particulières.

Comment notre société de déménagement international peut vous accompagner dans toutes vos démarches à la douane ?

Si vous décidez de faire appel à une entreprise de déménagement international, vous bénéficierez de l’aide de professionnels pour vos formalités de douane :

Chez T2M, nous connaissons parfaitement les règles en vigueur dans chaque pays, nous pourrons donc vous conseiller en fonction de votre projet de déménagement ;
Le jour du départ, nous nous chargerons de rédiger en anglais et en français l’inventaire valorisé de vos effets. C’est obligatoire quand on souhaite déménager aux États-Unis, mais également dans d’autres pays comme le Canada ;
Si vous avez le moindre doute ou la moindre question, nos déménageurs professionnels pourront répondre à toutes vos interrogations.

Maintenant que vous comprenez mieux comment fonctionnent les formalités douanières pour un déménagement vers un autre pays, découvrez des informations sur les sujets suivants :

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